Mentions Légales d’A3f Sonorisation

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    La société a3fsonorisation, dont le siège est situé :
    1, rue des Arbousiers
    31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE
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  • Le directeur de la publication du site web « a3fsonorisation.fr» est M. Marc Friederich en qualité de président.
  • Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est : OVH

2. Limitation de responsabilité

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L’utilisateur du site internet « a3fsonorisation.fr» reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
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A3f Sonorisation ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
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3. Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web « a3fsonorisation.fr » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informés que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à A3f Sonorisation., en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès d’A3f Sonorisation par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

1, rue des Arbousiers
31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE
France

ou par email : a3fsonorisation@wanadoo.fr

4. Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, aucun cookie ne sera installé automatiquement sur son logiciel de navigation.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’A3f Sonorisation.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse du d’A3f Sonorisation est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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